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Marques déposées par GFA Patrick JavillierTODO
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LES CLOUSOTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CLOUSOTS
GFA Patrick Javillier, GFA

Numéro de dépôt :
3525272
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
LES CLOUSOTS de GFA Patrick Javillier

Présentation de la marque LES CLOUSOTS

Déposée le 17 septembre 2007 par GFA Patrick JavillierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLOUSOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est GFA Patrick JavillierTODO domicilié(e) Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 791 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Catherine domicilié(e) Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque LES CLOUSOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLOUSOTS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

GFA Patrick Javillier a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES FORGETS , CUVEE TETE-A-TETE , PATRICK JAVILLIER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE TETE DE MURGER , MASTER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE DES FORGETS


GFA Patrick Javillier, GFA - Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 326791548


GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Catherine - Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659426 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.